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Quand la liberté d'expression sur internet gagne en justice

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En mai 2005, un message est posté sur le forum de "La page de la Deuche", site regroupant des passionnés de la célèbre 2 CV. Ce message demandait l'avis des membres du forum sur un revendeur de 2 CV alsacien "L'ami de la 2CV".

Christian Bosch, Strasbourgeois et webmaster du site, connaissant l'enseigne en question, avait répondu en toute franchise "Adresse à éviter impérativement" du fait du travail de restauration "bâclé comme c'est pas permis".

A la suite de quoi, le revendeur avait porté plainte et engagé une procédure en justice en réclamant 1.500 euros de frais de justice et 7.500 euros de dommages et intérêts pour "diffamation caractérisée avec intention de nuire".

Mais le tribunal d'instance de Strasbourg en a décidé autrement le 9 juin dernier, estimant que d'une part le forum étant fermé aux visiteurs non inscrits aussi bien en lecture qu'en écriture, "les membres inscrits au forum formaient un réseau fermé constitué par des personnes liées entre elles par une passion commune", et d'autre part que les propos soi-disant diffamatoires étaient des "jugements de valeur entrant dans le cadre de discussions qui sont le propre d'un forum et qui servent à partager des expériences diverses".

Christian Bosch a donc été, fort heureusement, acquitté et "L'ami de la 2CV", qui a renoncé à faire appel, condamné à payer 600 euros d'indemnités.

"Même si je ne compte pas remettre le site en ligne, car j'ai peur que n'importe qui ait l'idée de me faire un procès, la liberté d'expression sur internet a fait un grand pas", a déclaré Christian Bosch à l'AFP.

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