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Bouygues Telecom condamné pour ses antennes

Publié par Infested Grunt dans la catégorie Actualité/Télécoms le 01/10/2008
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Actualité Télécoms Le Tribunal de Grande Instance de Nanterre a condamné Bouygues Telecom à démonter un pylône installé dans le Rhône.
Le TGI de Nanterre condamne BT à démonter l'installation dans un delai de quatre mois sous la peine d'une astreinte de 100€/jour de retard et à verser 3000€ à chacun des trois couples de plaignants. Pour l'avocat de la défense, "c'est la première fois qu'un tribunal considère que l'existence du risque sanitaire constitue un préjudice indemnisable et réparable".

Bouygues Telecom a annoncé qu'il allait faire appel de la décision. Chez l'AFOM (Association Française des Opérateurs Mobile), un porte-parole rapelle qu'"en appel, tous les jugements ont toujours été cassés" et qu'"aucune antenne n'a jamais été démonté".

Dans cette affaire, le tribunal n'a pas reconnu la dangerosité des antennes-relais mais applique le principe de précaution.
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