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[Brève] La proposition de loi Abeille sur le WiFi continue son chemin parlementaire

L'Assemblée Nationale a adopté en deuxième lecture la proposition de loi Abeille. Cette proposition propose d'encadrer l'exposition aux ondes électromagnétiques, en particulier le WiFi et les ondes des mobiles.

La proposition de loi "relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques", a été déposée par la députée Laurence Abeille, d'Europe écologie-Les Verts. Après une première lecture dans les través du Parlement, elle est repassée dans les couloirs de l'Assemblée Nationale.

Le Sénat et l'Assemblée Nationale ont supprimé la disposition concernant les concertations locales pour les champs électromagnétiques mais gardent la concertation pour l'installation d'antennes. Ils ont également supprimé l'obligation d'avoir un bouton pour désactiver le WiFi, l'obligation d'afficher la présence du WiFi ou du réseau mobile sur le matériel et l'obligation d'afficher la présence de FemtoCell. La suppression concerne également l'interdiction de publicité pour des appareils à destination des enfants de moins de 14 ans tandis que les députés ont gardé la pénalisation de l'absence d'informations concernant les kits oreillettes. L'interdiction du WiFi dans les maternités, les écoles et les crèches est gardé.

L'Assemblée Nationale a adopté la proposition de loi en deuxième lecture et il reste la deuxième lecture au Sénat.

 
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