Problème avec résiliation, suis-je dans les clous ?

Novice Inscrit le: 30 Mai 2007 Messages: 4

Bonjour,

Merci beaucoup pour ce forum où l'on se sent beaucoup moins seul face à ces soucis Smilie_PDT

Alors voila pour mon cas. Nous n'avons plus internet depuis environ 3 mois et avons donc renvoyé le modem ainsi qu'un recommandé (le 19 avril) en invoquant le point 5.2.1 : résiliation du contrat par manquement d'Alice car ils n'ont pas pu résoudre notre problème passé un mois.

Le soucis c'est que nous n'avons pas mis les mots "mise en demeure" dans le courrier. Smilie_PDT

Est-ce qu'ils peuvent encore faire traîner le litige pour cette raison là ?

Il continuent bien évidemment à nous prélever la somme de 30€ et quelque par mois par carte banquaire (l'arnaque : on ne peut pas arrêter les prélèvements Evil or Very Mad

)

Voila, j'attends vos réponse pour savoir si je dois renvoyer un nouveau recommandé de mise en demeure ou bien si cela devrait pouvoir marcher comme ça en faisant une demande de prélèvement automatique et en l'annulant dès qu'il sera mis en place ?

Ce qui me gêne le plus dans tout ça, c'est que s'il faut avoir des notions de droit pour envoyer le courrier adéquat pour régler ce grenre de problème je me demande comment font certaines personnes qui n'ont pas les ressources nécessaires pour le faire ? Confused

Merci d'avance pour vos réponses !

Webmaster Inscrit le: 03 Nov 2004 Messages: 12698 Localisation: Nord

Bonjour,

vous avez commis une grâve erreur. Vous n'avez pas respecté la procédure de résiliation.

1/ en cas de problème technique, envoyer une mise en demeures (sans le modem) en accusé réception avec un délais de réponse de 30 jour.

2/ sans réponse de la part d'alice, alors résiliation de plein droit en invoquant le fameux article. Toujours en recommandé avec accusé de réception, et SANS LE MODEM.

3/ attendre la confirmation de résiliation d'Alice, dans laquelle sera joint les informations concernant le retour du modem.

La Alice est en droit de continuer à prélever les sommes jusqu'à la fin du contrat... Et ce n'est pas une arnaque, car c'est vous qui avez rompu le contrat avant échéance.

Novice Inscrit le: 30 Mai 2007 Messages: 4

Bon ben on ne peut être plus clair !

Comment cela se passe alors : on essaie quand même un autre recommandé ou c'est de l'argent fichu en l'air ?

Et si on ne peut rien faire, comment cela se passe quand on arrive en fin de période d'engagement, on doit envoyer un courrier avec quel genre de vocabulaire juridique cette fois-ci ?

Et j'imagine que le remboursemenr des mois où nous n'avons pas été connecté on peut s'assoire dessus ?

Pour la résiliation en fin d'engagement, il faut envoyer un recommandé avec accusé réception en respectant le préavis.

Alice envoie une lettre de confirmation de prise en compte de la demande de résiliation, puis la lettre confirmant la réiliation.

A partir de ce moment là, le modem peut être retourné à l'adresse mentionnée.

Ensuite tu peux toujours demander à bénéficier d'un geste commercial.

Webmaster Inscrit le: 03 Nov 2004 Messages: 12698 Localisation: Nord

C'est très délicat.

Sur le principe, Alice devrait tenir compte de la résiliation à date d'échéance du contrat.

Perso,

je tenterais la conciliation avec Alice, donc appel au 1033, et invoquer le problème de non connexion. Demander le remboursement des mois de non fonctionnement en invoquant le non fonctionnement du service et surtout leur fameuse charte sur le point 4 :

4. Pour vous, Alice s'engage à vous dédommager automatiquement en cas d'interruption de service.

Les offres Alice font appel à de nouvelles technologies pointues, et en dépit de tous nos efforts, il se peut qu'un incident technique perturbe exceptionnellement l'utilisation de vos services.

Les équipes techniques d'Alice s'engagent à tout mettre en œuvre pour résoudre tout incident dans les meilleurs délais, et à vous tenir régulièrement informés de son évolution. Vous êtes contactés dès sa résolution afin de valider avec vous la qualité retrouvée de vos services.

Vous ne serez pas facturé par Alice : ni de l'abonnement principal, ni des options forfaitaires si malgré tous nos efforts, vous rencontrez un incident bloquant pendant votre 1er mois d'abonnement.

Au delà du 1er mois d'abonnement, tout incident qualifié de bloquant, tel que défini ci-dessus, par le téléconseiller technique est indemnisé automatiquement (déductions sur les factures suivantes) sur la base du barème suivant :

-->Si l'incident dure entre 1 à 3 jours, vous bénéficiez d'un avoir correspondant à 2 jours d'abonnement

-->Si l'incident dure entre 4 jours et 6 jours, vous bénéficiez d'un avoir correspondant à 15 jours d'abonnement

-->Si l'incident dure plus de 6 jours, vous bénéficiez d'un avoir correspondant à un mois d'abonnement

Les incidents qualifiés bloquants concernent les services Alice Box (ADSL, téléphonie et télévision) et se manifestent par l'indisponibilité continue des principales fonctionnalités de ces services du fait d'Alice : Internet : aucune visualisation des pages Internet possible; Téléphonie : aucune émission ou réception d'appel possible et/ou pas de tonalité; Télévision : aucune visualisation des chaînes possible.

La qualification de ces incidents est réalisée par un téléconseiller technique d'Alice, en fonction des problèmes rencontrés et décrits par vos soins.
Vous serez libre de résilier sans frais, si au cours de la dernière semaine de votre 1er mois d'abonnement l'incident n'est toujours pas résolu.

Donc invoque ça, en restant correct (je sais c'est difficile, mais en face tu es correcte, le conseiller pourra être plus conciliant).

Essayer de faire rétablir le service, et demander à ce qu'ils renvoient un modem (la ça sera certainement à tes frais, car le retour n'a pas été justifié).

Essaie également de voir si la résiliation a été prise en compte. Sur le principe oui, mais à date d'échéance du contrat.

Donc en résumé, tu argumentes la dessu, et sur le point que tu as invoqué des conditions général, en restant courtois, pour essayer d'en obtenir le maximum.

Novice Inscrit le: 30 Mai 2007 Messages: 4

Bon et bien on va essayer tout ça,
merci beaucoup pour les conseils et les réponses trèèèèès rapides Smilie_PDT

BONSOIR
J AI EU ALICE PENDANT UN AN J AI RESILIER EN TANT ET EN HEURE DONC EN MARS 2007 J ATTENDS TOUJOURS MA LETTRE DE CONFIRMATION J AI PAS ARRETER DE LES APELER ENVOYER DES RECOMMANDER ILS MEDISENT QUE JE NE SUIS PLUS CHEZ EUX MAIS KAN JE VAIS SUR LE SITE SA ME DI CHER ABONNER
JE NE COMPREND RIEN JE VAIS DEVENIR CINGLER
AIDé MOI MERCI

Novice Inscrit le: 30 Mai 2007 Messages: 4

Si ça peux te rassurer, moi ils ont mis 5 mois avant de m'envoyer mon chèque de remboursement et pour me dire que nous n'étions plus abonnés. Shocked

En plus on a eu internet avec eux seulement quelques jours, après ça ne marchait plus du tout ! Evil or Very Mad

Mais tout est rentré dans l'ordre Smilie_PDT