Vente d'objets nazis : Yahoo relaxé

La cour d'appel de Paris vient de confirmer la relaxe de Timothy Koogle, l'ancien président de Yahoo. Il était assigné en justice par le Mrap et une association d'anciens déportés pour la mise en vente en ligne d'objets à caractère nazi.

M. Koogle était poursuivi pour "apologie de crime et pour port ou exhibition d'uniforme, d'insigne ou d'emblème d'une personne coupable de crime contre l'humanité".

Le 11 février 2003, il avait été relaxé par le tribunal correctionnel de Paris. Ce jugement a été confirmé par la cour qui a estimé que si le délit était constitué, il ne pouvait être imputé à Yahoo ni à son président.

"En sa qualité de créateur du site, les premiers juges ont à bon droit estimé que le prévenu ne pouvait être tenu dans les liens de la prévention", affirme l'arrêt de la 11e chambre de la cour.

"Il résulte des pièces produites que l'architecture du site ne comportait aucune rubrique, catégorie ou sous-catégorie préétablie se rapprochant du mot nazi ou le suggérant", peut-on lire dans l'arrêt pour expliquer que M. Koogle, hébergeur, ne pouvait être tenu pour responsable du contenu de cette vente aux enchères.

"Les informations incriminées n'avaient pas pour auteur Yahoo et n'étaient ni classifiées ni retouchées par cette société".

Pour Me Olivier Metzner, l'avocat de M. Koogle, il s'agit d'une décision logique qui démontre à nouveau que Yahoo a toujours agi dans le respect de la loi française et que les responsables du site n'avaient pas à l'époque à suspendre et donc censurer quelque texte que ce soit.