Interdiction d'un site révisionniste

"AAARGH" - "Association des anciens amateurs de récits de guerre et d'holocauste" - propose sur sa page d'accueil "230 brochures" antisémites ou révisionnistes en libre accès, comme par exemple les travaux de Robert Faurisson et Jean Plantin, des numéros de la revue Akribeia ou encore l'ouvrage "Bagatelle pour un massacre" de Louis-Ferdinand Céline.

Selon Stéphane Lilti,l'avocat de SOS Racisme et de l'Union des étudiants juifs de France (UEJF), ce site permet d'avoir accès à "2000 ans de littérature anti-juive".

La Ligue des droits de l'homme (LDH), le MRAP, l'Union des déportés d'Auschwitz, le Consistoire central des communautés juives de France sont notamment associées à cette procédure en référé intentée à Paris.

Le juge peut ordonner à l'hébergeur américain le retrait du site au motif qu'il tomberait sous le coup de la loi punissant la contestation de crimes contre l'humanité. Mais cette mesure a peu de chance d'aboutir, du fait de l'attitude des hébergeurs américains qui refusent de reconnaître la compétence du juge français.

L'hébergeur OLM-LLC, mis en cause au départ dans l'assignation a fermé l'accès il y a quelques jours du site incriminé, aujourd'hui hébergé par ThePlanet.com.

Profitant des dispositions de la nouvelle loi pour la confiance dans l'économie numérique, les associations ont donc décidé d'assigner les principaux fournisseurs d'accès: France Telecom (Wanadoo), Free, AOL France, Tiscali access, Neuf telecom, Tele 2 France, Suez Lyonnaise Telecom (Noos), T-Online France, Numéricable et Gip Renater.

La loi de juin 2004 permet en effet au juge d'ordonner à l'hébergeur le retrait du site, mais aussi, "à défaut", d'en faire cesser l'accès.

"Nous nous attaquons aux +tuyaux+, c'est-à-dire aux fournisseurs d'accès. Nous allons demander au juge qu'il leur impose une mesure de filtrage", a souligné Me Alain Weber, l'avocat de la LDH.

Les associations regrettent au passage que les fournisseurs d'accès "ne prennent pas leurs responsabilités", en prenant eux-mêmes l'initiative d'un filtrage et qu'elles soient "contraintes de faire un procès".

La procédure se déroulera en deux temps sur une période d'environ un mois : une première phase lundi contre l'hébergeur, et une seconde visant les fournisseurs d'accès lorsque les associations auront constaté que l'hébergeur n'a pas tenu compte de l'éventuelle injonction de retrait du site.