Une internaute gagne contre la RIAA

La RIAA a été condamnée à payer plus de 68.000 $ de frais d'avocat à Debbie Foster, et sa fille, Amanda, contre lesquelles elle avait porté plainte en 2004, les accusant d’avoir téléchargé illégalement des contenus copyrightés de son catalogue.

L'organisation avait alors proposé à Debbie un règlement à l'amiable consistant à lui verser 5000$, précisant qu'une procédure à l'amiable est en général plus intéressante que les risques encourus en cas de plainte. Mais la jeune femme a refusé cette "main tendue" puisqu'elle contestait l'accusation et a demandé, via ses avocats, la liste horodatée des fichiers qu'elle aurait téléchargé. La maison de disques concernée, Capitol Records, a été incapable de la fournir !

Debbie contre-attaque alors accusant la RIAA de procédure abusive et demandant le remboursement des frais de justice.

En juillet 2006, le juge déboute la RIAA et la condamne à verser une indemnité à la famille Foster en remboursement des fameux frais de justice. L'avocat de Debbie présente alors une note de plus de 100.000$. La RIAA refuse de payer une telle somme et indique que Madame Foster aurait pu éviter ces frais si elle avait accepté le règlement amiable proposé au début !!!!!!!!!!

Finalement, le juge a épluché les factures et condamné la RIAA à verser 68.685,23$ de réparation à la famille Foster.

Nos confrères de Ratatium, qui rapportent l'histoire de Debbie Foster, nous informent également que la RIAA a toutefois obtenu en lot de consolation la condamnation d'un P2Piste. L'organisation demandait 529.500$ de dommages et intérêt, elle a obtenu 300$ !