Un enseignant risque 1500 euros d'amende pour téléchargements illicites

Un enseignant de 28 ans a comparu devant le tribunal correctionnel de Pontoise dans le Val-d'Oise ce mercredi pour avoir téléchargé sur internet 10 000 fichiers musicaux. Une amende de 1500 euros est requise par le procureur de la République, ainsi que la publication du jugement dans deux quotidiens nationaux et la confiscation du matériel informatique du prévenu.

30 Giga-octets, soit l'équivalent de 614 albums ont été découvert sur son ordinateur. L'enseignant en lettre de Pontoise nie avoir mis à disposition ces fichiers sur internet, prétextant avoir bloqué logiciellement le partage des fichiers.

28.366 euros et la publication du jugement dans la presse ont été demandés au titre des dommages-intérêts par plusieurs sociétés de défense des ayants-droit, dont la Sacem, parties civiles.

Il avait été arrêté le 18 août 2004, après avoir fait l'objet de plusieurs mois de surveillance, par les gendarmes de la brigade anti-cybercriminalité de Rosny-sous-Bois en Seine-Saint-Denis.

Le tribunal se prononcera le 2 février.