Le président du groupe socialiste à l'Assemblée Nationale a affirmé que la reprise de l'examen sur le projet de loi traitant des droits d'auteur aurait lieu fin février ou début mars.
La période qui reste à venir avant la reprise servira donc à " mener une réflexion sur un nouveau modèle de rémunération des auteurs dans la perspective de rassembler les socialistes sur cette question" selon Patrick Bloche, Orateur du groupe PS à l'Assemblée.
A contre-courant avec son groupe, François Hollande s'est dit contre la
Licence Globale. Les députés PS seraient désormais prêts à trouver une autre méthode de rémunération des artistes.