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La vente aux enchères sur internet a des effets secondaires non désirés.

Publié le 17/01/2006 - Lu 1588 fois - Auteur : achtungbaby
Un Alsacien, âgé de 46 ans et adepte de la vente aux enchères par internet, a été condamné à 3.800 euros d'amende dont 2.300 avec sursis par le tribunal correctionnel de Mulhouse pour avoir revendu entre 2003 et 2005 quelque 470 meubles et objets de collection, provenant de marchés aux puces et d'un héritage de ses parents.

L'homme avait décidé de se débarrasser de tous ces objets, car le stockage de toutes ces pièces commençait à agacer sa compagne.

Le chef d'accusation de cet habitant de Kembs-Loechlé portait sur l' "exécution d'un travail dissimulé et non tenue d'un registre par un revendeur d'objets mobiliers". Selon le code du commerce, est considéré comme commerçant toute personne qui exerce des actes de vente et qui en fait son habitude.

Comment a-t'il pu être attrapé ? Et bien simplement parce que l'un des objets mis en vente, un vase acquis sur un marché aux puces, était un objet volé ayant fait l'objet d'une plainte auprès de la gendarmerie.

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