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Fuzz peut reprendre son buzz

Publié par Infested Grunt dans la catégorie Actualité/Internet le 24/11/2008
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Actualité Internet La Cour d'Appel de Paris a suivi l'appel du blogueur Eric Dupin dans son affaire l'opposant au people Olivier Martinez.
L'acteur Olivier Martinez avait saisi en référé le Tribunal de Grande Instance de Paris sur le fait que le site Fuzz.fr, un digg-like tenu par le blogueur Eric Dupin, renvoyait un lien vers un ragot sur sa personne présent sur un site d'actualité people.

En première instance, le tribunal a condamné Mr Dupin à 1000€ de dommages et intérêts et à 1500€ de frais de justice. Pour les juges, le site était engagé dans un choix éditoriale en ayant mis en place une section People. Fuzz avait le rôle d'éditeur et pouvait être attaqué pour les liens soumis par les internautes. Comme il ne s'agissait que d'une procédure en référé, le fond n'a pas été jugé.

Eric Dupin a fait appel de la décision. Vendredi, la Cour d'appel de Paris a suivi le défendeur et a annulé la décision du Tribunal de Grande Instance. La Cour s'est basé sur la loi LCEN dans son jugement et reconnait à Mr Dupin la qualité d'hébergeur et non d'éditeur.

La décision du Tribunal de Grande Instance mettait à mal les principes mêmes du Web 2.0, à savoir les contributions des internautes autant sur les agrégateurs que sur les blogs et les webzines.
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