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Relaxe pour un Aveyronnais qui a piraté près de 500 films.
Publié par achtungbaby dans la catégorie Technologie/Internet le 14/10/2004Lu 2520 fois - 0 commentaire
Un Aveyronnais de 22 ans avait copié 488 films en P2P et directement à partir de DVD prêtés. Il a été poursuivi pour "contrefaçon de l'oeuvre de l'esprit", suite à sa comparution le 4 août dernier. Au terme de la délibération celui-ci a été relaxé mercredi par le tribunal correctionnel de Rodez.
Sa défence s'est basée sur le fait qu'il avait été commis uniquement pour son usage personnel.
"Une brèche a été ouverte", s'est félicité son avocat, Me Eric Zapata, du barreau de Toulouse, qui s'attend à ce que les parties civiles fassent appel.
Le plaidoyé de l'avocat s'était appuyé sur le fait qu'il n'existait aucune mise en garde sur les sites internet utilisés par son client quant aux risques encourus par les adeptes du copiage.
Le syndicat de l'édition vidéo avait demandé "plusieurs dizaines de milliers d'euros" de dommages et intérêts, alors que les sociétés de production ou de diffusion des oeuvres copiées ne réclamaient, comme Home vidéo, qu'un euro symbolique.
L'affaire avait été découverte en février 2003 par la gendarmerie lors d'une perquisition concernant une autre enquête.
"Une brèche a été ouverte", s'est félicité son avocat, Me Eric Zapata, du barreau de Toulouse, qui s'attend à ce que les parties civiles fassent appel.
Le plaidoyé de l'avocat s'était appuyé sur le fait qu'il n'existait aucune mise en garde sur les sites internet utilisés par son client quant aux risques encourus par les adeptes du copiage.
Le syndicat de l'édition vidéo avait demandé "plusieurs dizaines de milliers d'euros" de dommages et intérêts, alors que les sociétés de production ou de diffusion des oeuvres copiées ne réclamaient, comme Home vidéo, qu'un euro symbolique.
L'affaire avait été découverte en février 2003 par la gendarmerie lors d'une perquisition concernant une autre enquête.
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