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DailyMotion sous l'épée de Calt
Publié par Infested Grunt dans la catégorie Actualité/Internet le 18/03/2008Lu 299 fois - 0 commentaire
Cela chauffe à la machine à café de Calt. La société rêve de pourfendre DailyMotion.La société de production Calt, connue pour Caméra Café et Kaamelott, a assigné DailyMotion en justice. Calt accuse le site de partage de laisser des vidéos des 2 séries à disposition. Jean-Yves Robien précise que "Calt Production a régulièrement signalé la présence de ces contenus contrefaisants sur le site" et est bien "décidé à faire cesser le pillage du catalogue".
La société n'y va pas de main morte vu qu'elle a mis en place 2 procédures judicières : une pour Kaamelott devant le tribunal de grande instance où elle réclame 1,4 millions d'euros et une pour Caméra Café devant le tribunal de commerce où la réclamation est de 500 000 €.
La position de DailyMotion est complexe. Les tribunaux l'ont reconnu comme hébergeur au titre de la loi LCEN et il se retrouve donc en partie protégé. Mais comme Calt l'a averti des contenus illicites, cette même loi le rend complice si DailyMotion ne s'est pas exécuté.
Calt Production précise qu'elle prépare une procédure similaire à l'encontre de Google et YouTube.
La société n'y va pas de main morte vu qu'elle a mis en place 2 procédures judicières : une pour Kaamelott devant le tribunal de grande instance où elle réclame 1,4 millions d'euros et une pour Caméra Café devant le tribunal de commerce où la réclamation est de 500 000 €.
La position de DailyMotion est complexe. Les tribunaux l'ont reconnu comme hébergeur au titre de la loi LCEN et il se retrouve donc en partie protégé. Mais comme Calt l'a averti des contenus illicites, cette même loi le rend complice si DailyMotion ne s'est pas exécuté.
Calt Production précise qu'elle prépare une procédure similaire à l'encontre de Google et YouTube.
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